Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTERVIGNES A.G.C.
Monsieur BAER Richard

Numéro de dépôt :
1701254
Date de dépôt :
17/10/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/10/2001

Présentation de la marque INTERVIGNES A.G.C.

Déposée le 17 octobre 1991 par monsieur BAER Richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INTERVIGNES A.G.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BAER Richard domicilié(e) Villa "La Pouneraie" 36, Chemin des Caroubiers, 06250 MOUGINS - France.

La marque INTERVIGNES A.G.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERVIGNES A.G.C. est expirée depuis le 17 octobre 2001.

BAER Richard a également déposé les autres marques suivantes : CAMBRI STOP , AGC CLUB AMATEURS GRANDS CRUS


Monsieur BAER Richard - Villa "La Pouneraie" 36, Chemin des Caroubiers, 06250 MOUGINS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Education, Divertissements, Spectacles, Production de films, Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accéssoires, de décors de théâtre.Distribution de journaux. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement